Rechercher
Fermer ce champ de recherche.
Recommandé par le Cabinet

Achat logement en
Nue-propriété

Immobilier résidentiel sans gestion pour non-résident

Nue-Propriété

Vous êtes expatrié et souhaitez développer votre patrimoine en investissant dans un bien immobilier locatif.

Puisque vous ne résidez pas en France, l’idée de gérer la location d’un appartement à distance vous semble peu pertinente. Quant à investir directement dans votre pays de résidence, vous ne pensez pas connaître suffisamment le marché local pour vous y risquer.

Investir dans un bien immobilier situé en France en nue propriété est la solution que nous vous apportons.

  • Prix d’acquisition décoté,
  • absence de gestion locative,
  • Aucune fiscalité,
  • Reconstitution automatique de la pleine propriété au bout d’environ 15 ans.

Faisons le point sur ce type d’investissement pour les expatriés.

En quoi consiste le démembrement temporaire de propriété ?

Le droit de propriété est divisé en deux parties : l’usufruit et la nue propriété.

Usufruit

Détenir l’usufruit d’un bien immobilier signifie que vous en avez la jouissance totale.

En d’autres termes, vous avez le droit de l’habiter ou de le louer à un tiers et ainsi toucher les revenus locatifs.

L’entretien du bien, les factures et les impôts fonciers sont à la charge de l’usufruitier.

Nue-Propriété

Le nu-propriétaire, quant à lui, possède les murs du bien immobilier mais n’en a pas la jouissance.

Dans le cas d’un démembrement temporaire de propriété, la nue propriété vous permet ainsi de bénéficier de nombreux avantages :

  • L’absence de gestion locative pendant toute la durée du démembrement,

  • Un prix d’acquisition décoté en contrepartie de la séparation temporaire de l’usufruit,

  • Aucun revenu foncier encaissé venant augmenter votre IR pendant le démembrement,

  • Aucunes charges à payer,

  • La taxe foncière et la taxe d’habitation sont payées par l’usufruitier,

  • La nue-propriété ne figure pas dans l’assiette taxable de l’IFI (ex-ISF).

Image Site Expat Invest Info (3)

Votre investissement immobilier en nue-propriété situé en France

Le marché immobilier étranger n’est pas identique à celui de la France, notamment en termes de conjoncture économique, de prix au mètre carré, de demande locative ou encore de perspective de revalorisation.

L’investissement en nue propriété est le placement idéal pour l’expatrié.

Il vous permet en effet d’être propriétaire d’un bien situé en France et de ne pas en subir la gestion et les charges pendant toute la durée du démembrement.

Afin de faciliter l’opération, notre Équipe de Gestionnaires de patrimoine vous conseille d’investir dans un programme immobilier en nue propriété.

Une durée d’environ 15 ans prévue contractuellement

Vous devenez ainsi nu-propriétaire d’un appartement pendant une durée généralement égale à 15 ans, bien qu’elle puisse être différente selon les programmes.

À la fin du démembrement, vous devenez plein propriétaire de votre logement.

Le prix d’acquisition est décoté par rapport au prix réel du bien. Cette décote tarifaire d’environ 40% correspond à la durée du démembrement, période pendant laquelle vous abandonnez votre droit d’usufruit.

Dit autrement, vous percevez en une fois lors de la signature de votre Acte d’acquisition chez le Notaire l’équivalent de XX années de loyer sous forme de réduction tarifaire.

Il s’agit en quelque sorte d’une compensation, représentant par exemple ce que vous auriez pu gagner en achetant ce même bien en pleine propriété en touchant les loyers.

L’Usufruit est confié à un Bailleur Institutionnel

Pendant toute la période du démembrement, l’usufruit de votre bien immobilier est confié à un bailleur institutionnel ou social.

Ce dernier aura ainsi la pleine jouissance de vos murs et les louera. Il gèrera ainsi les mises en location, touchera les loyers et sera redevable des impôts fonciers et des charges d’entretien.

Lors de votre investissement, un contrat est édifié entre les deux parties (usufruitier et nu-propriétaire). Il reprendra notamment la durée du démembrement ou encore l’engagement du bailleur institutionnel à libérer le bien au terme de cette période.

CONSEIL

Réaliser un investissement immobilier lorsque l’on ne réside pas en France peut vous refroidir, même en nue propriété.

En confiant votre projet d’investissement à un Conseiller Indépendant en Gestion de Patrimoine (CGP), vous vous assurez que ce dernier est réalisé dans les meilleures conditions.

Notre Équipe sélectionne les programmes immobiliers éligibles à la nue-propriété les plus pertinents par rapport à votre profil et vous accompagne tout au long de votre projet.

Je contacte le Cabinet

Un Conseiller va prendre le temps de vous accompagner

Contacter le Cabinet

Lors du “remembrement” au bout d’une quinzaine d’années, quelles opportunités se présentent ?

Achat appartement en France en nue-propriété pour les expatriés et non résidents fiscaux
La Loi ENL (Engagement National pour le Logement) encadre complètement ce dispositif d’investissement dans la pierre en France. Une fois la période de démembrement écoulée, vous devenez plein propriétaire du logement acquis sans aucun frais ni frottement fiscal. Ce droit vous permet ainsi :
  • De revendre votre logement. Puisque votre prix d’acquisition était largement décoté par rapport à sa valeur réelle, vous pouvez ainsi espérer une plus-value intéressante.

  • De mettre en location votre bien immobilier pour augmenter vos revenus fonciers.

  • D’y habiter lors de votre retour en France.

Nos Conseillers Patrimoniaux travaillent avec des non-résidents depuis de nombreuses années.

Nous avons par conséquent l’expertise nécessaire pour identifier la solution la plus adaptée à votre profil, en fonction de votre patrimoine et projet en tant qu’expatrié(e).

Le mot du Fondateur
Depuis plus de 10 ans, je recommande l'achat immobilier en nue-propriété à mes clients.

Avec des emplacements de premier ordre ainsi qu'une mécanique parfaitement lisible dans la durée, l'investissement en nue-propriété séduit 1 expatrié sur 3 au sein du Cabinet.

Visiter le site 100% dédié à l’achat immobilier en nue-propriété pour en savoir plus ou découvrir le logement idéal : www.nue-propriete.org